Pyrénées-Orientales Port-Vendres

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De: Port-Vendres (Pyrénées-Orientales)
direction commune
Objet:
II.-Les établissements suivants sont ajoutés sur la liste
Groupe:
Direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000033681239(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 201624/12/2016
De: Port-Vendres (Pyrénées-Orientales)
cadastré section AK nos 92 et 93, pour une superficie totale de 13 454 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif pour l'accomplissement de sa mission, un ensemble immobilier domanial dénommé « Cap-Bear » sis à
Groupe:
Établissement public national à caractère administratif pour l'accomplissement de sa mission, un ensemble immobilier domanial dénommé « Cap-Bear » sis à
JORFTEXT000000755769(source JORF)
affectation
18 Septembre 199818/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.